Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Miss Sansan Créations et toute personne effectuant un achat sur la boutique en ligne.
2. Produits
Les articles proposés sont des bijoux et accessoires faits main. Chaque pièce étant artisanale, de légères différences de couleur ou de forme peuvent apparaître et font partie du caractère unique des créations.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Miss Sansan Créations se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
La validation d’une commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige avec un client antérieur.
5. Paiement
Le règlement est exigible immédiatement à la commande. Le paiement est sécurisé et peut s’effectuer via les moyens proposés sur le site (ex. carte bancaire, PayPal, etc.).
6. Livraison
Les modalités de livraison (délais, modes, frais) sont détaillées dans la Politique d’expédition.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, à l’exception des articles personnalisés et des boucles d’oreilles pour des raisons d’hygiène.
Les modalités sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement.
8. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation ou d’un entretien inadapté des bijoux.
9. Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes. Elles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront saisis après tentative de résolution amiable.